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ARTICLE 1 - OBJET
La présente Charte d'utilisation a pour objet de définir l'ensemble des règles d'utilisation et de bonne conduite pour les abonnés de LEGENDREOnTheWeb (ci-après désigné l'élève).
ARTICLE 2 - LE RESPECT D'AUTRUI
Alinéa 1 - La permanence
La permanence est un lieu d'échange entre les élèves et les membres de la permanence (les permanents). Seuls les sujets ayant trait à l'enseignement des matières proposées sont acceptés.
Les messages et informations à caractères racistes, sectaires, haineux ou blasphématoires sont formellement proscrits. Ce service de communication ne doit pas être utilisé pour menacer, harceler, épier ou abuser des autres utilisateurs.
Ce service ne doit pas être utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.
Tout abus de ce moyen de communication sera sanctionné par une exclusion immédiate de l'élève du programme LEGENDREOnTheWeb.
Alinéa 2 - Le tuteur
Le rôle du tuteur est d'accompagner l'élève pendant toute la durée de son abonnement, c'est-à-dire de mettre en œuvre tous les moyens pour permettre à l'élève de réaliser des progrès. L'élève et son tuteur conviennent des jours de rendez-vous durant lesquels les exercices et/ou les corrections seront rendus.
L'élève s'engage à respecter ces jours de rendez-vous. Les absences et retards de l'élève seront mentionnés dans le compte-rendu envoyé à ses parents.
Tout abus, de la part de l'élève, de la disponibilité de son tuteur sera sanctionnés d'un avertissement.
Les échanges entre l'élève et son tuteur se font par courrier électronique. Ces échanges doivent exclusivement concerner le programme de travail de l'élève et des questions d'ordre scolaire et parascolaire.
ARTICLE 3 - LE RESPECT DE L'ETHIQUE DE LEGENDREOnTheWeb
Alinéa 1 - La permanence et le suivi du tuteur ne doivent en aucun cas être utilisés en vu de solliciter la correction d'un exercice ou d'un problème (type devoir sur feuille : DSF) dans son intégralité. Ce type de demande sera automatiquement rejeté de la part du permanent ou du tuteur et donnera lieu à un avertissement à l'encontre de l'élève.
Le permanent et le tuteur ont pour mission d'assister et d'orienter l'élève pour l'aider à résoudre ses difficultés.
Les questions jugées hors du programme de l'élève seront automatiquement rejetées par le permanent ou le tuteur.
Alinéa 2 - L'identifiant et le code d'accès est personnel à l'élève. Chacune de ses connexions est enregistrée. Toute personne autre que l'élève a l'interdiction d'utiliser les données personnelles de ce dernier pour se connecter au programme LEGENDREOnTheWeb. L'utilisation des données personnelles d'accès par une personne autre que l'élève fausserait les données relatives au suivi de l'élève et le programme de soutien scolaire pourrait se révéler inefficace.
ARTICLE 4 - DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les fiches de cours, exercices, correction d'exercice et tout autre contenu mis à disposition des élèves, durant la durée de son abonnement reste la pleine propriété de LEGENDREOnTheWeb.
Toute reproduction est formellement interdite sous peine de poursuite judiciaire.
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